Pascal Porte

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PORTE (Pascal, Michel, Jacques)
décédé
Objet:
la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Paris - 31 juillet 1978
medaille_reconnaissance_terrorisme
JORFTEXT000045340498(source JORF)
attribution
13 Mars 202213/03/2022
De: PORTE (Pascal, Francis, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal PORTE, Michel MARS, Marylène MARS-OLEON et Christophe TISSANDIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Riom (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000026973664(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 201324/01/2013
De: Porte (Pascal, Louis, Raymond)
directeur d'un centre de formation des apprentis ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Apprentissage et formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011